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Jouw Syndicus

Un conseil

Bornes de recharge dans votre copropriété : par où commencer ?

L'électrification du parc automobile a connu un premier essor en 2023 et ne fera que s'accroître. Dans une copropriété, une station de recharge peut être installée soit par un copropriétaire sur et en tant que partie de sa parcelle privée, soit par l'Association des Copropriétaires (ACP) en tant que partie de la copropriété. Dans les deux cas, certaines étapes doivent être suivies.

Sur une parcelle privée

Comme mentionné précédemment, il est donc possible qu'un copropriétaire installe une borne de recharge sur sa parcelle privée. Dans ce cas, il devra en supporter seul les coûts (directs et indirects). La loi prévoit que les copropriétaires individuels ont le droit légal d'installer des câbles, des tuyaux et des installations connexes dans ou sur les parties communes. Le copropriétaire doit informer préalablement les autres copropriétaires au moins deux mois à l'avance et fournir une description des travaux prévus. Le syndic soumettra la demande à l'ACP qui dispose d'un délai de deux mois pour réagir et éventuellement faire opposition sur base d’intérêts légitimes. Lorsqu'un copropriétaire reçoit l'autorisation d'installer sa borne de recharge, ou en l'absence de contestation dans les deux mois suivant la notification, la borne peut être installée.

En communauté 

En pratique, il n'est pas évident que chaque copropriétaire installe sa propre installation et son propre câblage. Une solution collective est préférable. L'installation est financée par l'ACP. Dans la plupart des cas, il est donc recommandé d'installer un système de bornes de recharge collectives avec "load balancing". Le "load balancing" signifie que la demande d'énergie totale d'un bâtiment est répartie de manière à éviter une surcharge du réseau. L'Assemblée Générale décide des travaux nécessaires et de l'installation du système de bornes de recharge avec une majorité des deux tiers des voix.

Un conseil

Vous envisagez d'acheter une voiture électrique ? N’hésitez pas à en parler avec les autres copropriétaires de votre immeuble. Peut-être souhaitent-ils aussi (à terme) acquérir une voiture électrique, et les coûts peuvent être répartis immédiatement. Sachez dès lors que la présence d’une infrastructure de recharge commune ajoute de la valeur à l'ensemble du bâtiment.